Déposée par voie électronique le 2 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTOO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DREAM IN GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTOO domicilié(e) 16 rue Henri Barbusse - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 895 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.
La marque DREAM IN GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPARTOO SAS, Société par actions simplifiée - 16 rue Henri Barbusse - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 489895821
Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Service de regroupement pour le compte de tiers de chaussures, de produits d'entretien des chaussures, de vêtements et de sous-vêtements, de sacs, d'articles de lunetterie, de porte-monnaie et portefeuilles, d'articles de bijouterie (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, et service de présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail.
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